La TVA est le casse-tête numéro 1 des entrepreneurs. Entre les différents taux, les régimes (débits/encaissements), et les déclarations périodiques, il est facile de s’y perdre. Aquila automatise tout ce processus.

Les bases de la TVA

TVA collectée vs TVA déductible

Type	Définition	Exemple
TVA collectée	TVA que vous facturez à vos clients	Vous facturez 1200€ TTC → 200€ de TVA collectée
TVA déductible	TVA que vous payez à vos fournisseurs	Vous payez 600€ TTC → 100€ de TVA déductible
TVA à reverser	Collectée - Déductible	200€ - 100€ = 100€ à reverser à l’État

Les taux en France (2026)

Taux	Application
20%	Taux normal (majorité des biens et services)
10%	Taux intermédiaire (restauration, travaux, transports)
5.5%	Taux réduit (alimentation, livres, énergie)
2.1%	Taux super-réduit (médicaments remboursés, presse)
0%	Exonération (export, livraisons intracommunautaires)

Configuration dans Aquila

Régime de TVA

Chemin : Paramètres > Entreprise > Fiscalité

Choisissez votre régime :

TVA sur les débits : TVA due à la date de facture
TVA sur les encaissements : TVA due à la date de paiement

Voir notre article détaillé sur le choix du régime.

Taux par défaut

Définissez le taux appliqué par défaut sur vos factures :

Prestataire de services → généralement 20%
Restaurateur → généralement 10%
Libraire → généralement 5.5%

Ce taux est modifiable facture par facture.

Franchise en base

Si vous êtes en franchise en base de TVA (auto-entrepreneur sous seuils, ou option), cochez “TVA non applicable”.

Aquila ajoutera automatiquement la mention légale sur vos factures :

“TVA non applicable, article 293 B du CGI”

TVA sur les factures fournisseurs

Saisie automatique

Quand Aquila importe une facture fournisseur (email ou scan), l’IA extrait automatiquement :

Montant HT
Taux de TVA
Montant de TVA
Montant TTC

Vérification

Les factures importées arrivent en statut “En attente”. Vérifiez que le taux de TVA est correct avant de confirmer.

Cas particuliers à surveiller :

Factures avec plusieurs taux (ex: restaurant avec boissons alcoolisées)
Factures intracommunautaires (autoliquidation)
Factures de carburant (TVA partiellement déductible)

TVA non déductible

Certaines dépenses ne permettent pas de récupérer la TVA :

Hébergement hôtelier
Véhicules de tourisme
Carburant (sauf exceptions)
Cadeaux clients > 73€ TTC

Aquila vous permet de marquer une facture comme “TVA non déductible” pour qu’elle ne soit pas comptée dans votre TVA à récupérer.

TVA sur les factures clients

Calcul automatique

Quand vous créez une facture client :

Saisissez vos lignes en montant HT
Sélectionnez le taux de TVA (20% par défaut)
Aquila calcule automatiquement :
- Montant TVA
- Total TTC

Factures multi-taux

Si votre facture contient des lignes avec des taux différents :

Ligne	Montant HT	Taux	TVA
Prestation conseil	1000€	20%	200€
Formation	500€	20%	100€
Livre fourni	50€	5.5%	2,75€
Total	1550€	-	302,75€

Aquila ventile automatiquement la TVA par taux dans le récapitulatif.

Mention obligatoire

Aquila ajoute automatiquement sur chaque facture :

Le taux de TVA appliqué
Le montant de TVA
Votre numéro de TVA intracommunautaire

Tableau de bord TVA

Accès

Chemin : Sidebar > TVA Déductible (module Fournisseurs)

Ou : Dashboard > Section TVA

Informations affichées

TVA Déductible (achats) :

Total du mois
Total du trimestre
Ventilation par taux
Détail par facture

TVA Collectée (ventes) :

Total du mois
Total du trimestre
Ventilation par taux

Solde :

TVA à reverser (si collectée > déductible)
Crédit de TVA (si déductible > collectée)

Filtres

Filtrez par :

Période (mois, trimestre, année, personnalisé)
Taux de TVA
Statut de paiement (pour le régime encaissements)

Export pour déclaration

Récapitulatif TVA

Chemin : TVA Déductible > Exporter > Récapitulatif TVA

Génère un document avec :

TVA collectée par taux
TVA déductible par taux
TVA nette à payer
Liste des factures concernées

Format CA3 / CA12

Pour remplir votre déclaration de TVA (CA3 mensuelle/trimestrielle ou CA12 annuelle), Aquila prépare les montants à reporter :

Ligne CA3	Montant
Base HT 20%	XXXX€
TVA collectée 20%	XXX€
Base HT 10%	XXX€
TVA collectée 10%	XX€
TVA déductible	XXX€
TVA nette due	XXX€

Export comptable

Pour votre expert-comptable, exportez :

CSV : Toutes les écritures TVA
FEC : Format d’export comptable standard

Cas particuliers

Autoliquidation (B2B intracommunautaire)

Quand vous achetez à un fournisseur européen :

Pas de TVA sur la facture fournisseur
Vous déclarez la TVA vous-même (autoliquidation)
Vous la déduisez immédiatement

Dans Aquila : Marquez la facture comme “Autoliquidation”. Aquila gère le double mouvement comptable.

Acquisitions intracommunautaires

Quand vous vendez à un client européen professionnel :

Vérifiez son numéro de TVA intracommunautaire
Facturez HT (0% de TVA)
Mentionnez “Exonération de TVA, article 262 ter I du CGI”

Dans Aquila : Sélectionnez le taux “0% - Intracommunautaire” et renseignez le n° de TVA du client.

Acomptes

La TVA sur un acompte est exigible à son encaissement, quel que soit votre régime.

Dans Aquila : Créez une facture d’acompte. La TVA sera comptabilisée à la date de paiement de l’acompte.

Bonnes pratiques

1. Vérifiez les taux à l’import

L’IA est précise à 99%, mais vérifiez toujours le taux extrait, surtout pour les factures avec plusieurs taux.

2. Traitez régulièrement

N’attendez pas la fin du trimestre. Validez vos factures au fil de l’eau pour avoir une TVA à jour en temps réel.

3. Conservez les originaux

Les factures PDF importées sont stockées dans Aquila. En cas de contrôle, vous pouvez retrouver l’original en 2 clics.

4. Anticipez les échéances

Le dashboard affiche votre TVA estimée. Provisionnez le montant pour éviter les mauvaises surprises à la déclaration.

Récapitulatif

Fonctionnalité	Description
Extraction automatique	L’IA détecte le taux et le montant de TVA
Multi-taux	Gestion des factures avec plusieurs taux
Régime débits/encaissements	Configurable par entreprise
Dashboard TVA	Vue temps réel collectée/déductible
Export déclaration	Récapitulatif prêt pour CA3/CA12
Intracommunautaire	Autoliquidation et exonération

La TVA n’a plus de secret pour vous. Aquila calcule, Aquila ventile, Aquila exporte. Vous n’avez plus qu’à déclarer.